Attier Association L’association est la convention par laquelle plusieurs personnes mettent en commun d’une façon permanente leurs connaissances ou leurs activités dans un but autre que de partager des bénéfices. Sans distinction quant à leur objet spécifique, les associations sont régies au Mali par la loi n° 04-038 du 5 août 2004 relative aux associations. - Une loi organique fixe le nombre des membres, leurs indemnités, les conditions d'éligibilité, le régime des inéligibilités et des incompatibilités. La résidence habituelle est l’établissement à demeure sur le territoire national qui est assimilé au séjour à l’étranger dans une fonction conférée par le gouvernement malien ou la présence à l’étranger dans une formation de l’armée malienne. La liberté d'association est un droit fondamental reconnu par l'article 20 de la Déclaration universelle des droits de l'homme de 1948. Charte de l'onu signée à San Francisco le 26 Juin 1946 à la fin de la Conférence des Nations Unies pour l'Organisation internationale, et est entrée en vigueur le 24 octobre 1945. 1. L'individu a des devoirs envers la communauté dans laquelle seule le libre et plein développement de sa personnalité est possible. 2. Dans l'exercice de ses droits et dans la jouissance de ses libertés, chacun n'est soumis qu'aux limitations établies par la loi exclusivement en vue d'assurer la reconnaissance et le respect des droits et libertés d'autrui et afin de satisfaire aux justes exigences de la morale, de l'ordre public et du bien-être général dans une société démocratique. 3. Ces droits et libertés ne pourront, en aucun cas, s'exercer contrairement aux buts et aux principes des Nations Unies. PROGRAMME 2017: Éradication de la Pauvreté 2020: Cause pour le Désert et la Lutte contre la Désertification*(CILSS:COMITÉ INTER États DE La Lutte contre la Sécheresse au Sahel. Communauté Économique des États du Sahel et du Sahara, CEA, Onu) 2024: Énergie Durable, Personne d'Ascendance Africaine* Administration - Les collectivités s'administrent librement par des Conseils élus et dans les conditions fixées par la loi. Les Conseillers sont choisis à titre principal parmi les Professeurs de droit, les Avocats et les Magistrats ayant au moins quinze ans d'activité, ainsi que les personnalités qualifiées qui ont honoré le service de l'Etat. - Sont membres du Conseil Economique, Social et Culturel : les représentants des syndicats, des associations, des groupements socio-professionnels élus par leurs associations ou groupements d'origine; les représentants des collectivités désignés par leurs pairs; les représentants des Maliens établis à l'extérieur. Sont membres associés, les cadres supérieurs de l'Etat dans le domaine économique, social et culturel. La loi de Finances détermine les ressources et les charges de l'Etat. Le plan est adopté par l'Assemblée Nationale. Il fixe les objectifs de l'action économique et sociale de l'Etat. Les lois et règlements doivent être publiés au Journal Officiel. Le règlement Intérieur en fixera les modalités. Le compte rendu intégral des débats en séances publiques est publié au Journal Officiel. - Les membres de l'Assemblée et du Gouvernement ont le droit d'amendement. L'ordre du jour de cette session doit porter sur un problème local et régional d'intérêt national. La durée de cette session ne peut excéder quinze jours. La loi fixe le nombre de ses membres, les règles de son fonctionnement ainsi que la procédure suivie. NATIONALITÉ MALIENNE PAR VOIE DE NATURALISATION - DEMANDE PROCÉDURE ET LIEUX DE DÉLIVRANCE : La matière est réglée par le code des Personnes et de la famille en ses articles 237 et suivants. L’acquisition de la nationalité malienne par voie de naturalisation s’obtient par une décision de l’autorité publique notamment par un décret non motivé à la demande de l’intéressé. Qui peut acquérir la nationalité par décret ? L’acquisition de la nationalité peut se faire par décret pour tout étranger ayant résidé au Mali depuis 10 ans au moins au moment de la présentation de sa demande. Toutefois ce délai est réduit à 5 ans pour le demandeur ayant rendu des services exceptionnels au Mali et aussi pour l’enfant né au Mali de parents étrangers. La résidence habituelle est l’établissement à demeure sur le territoire national qui est assimilé au séjour à l’étranger dans une fonction conférée par le gouvernement malien ou la présence à l’étranger dans une formation de l’armée malienne. A quelles conditions ? La demande doit en outre remplir les conditions suivantes : - Souscrire un acte solennel de soumission à la République par déclaration sous peine de nullité au Ministère de la justice qui, après enregistrement, peut accepter ou refuser lorsque l’intéressé ne remplit pas les conditions requises par la loi. La décision de refus est motivée et notifiée au déclarant qui a un délai de deux mois pour saisir le tribunal civil qui décide de la validité ou de la nullité de la déclaration à laquelle le gouvernement peut s’opposer par décret insusceptible de recours dans un délai d’un an après la validation judiciaire ou l’acceptation du Ministère de la justice. Lorsque le déclarant se trouve à l’étranger, la déclaration est faite devant les agents diplomatiques ou consulaires. Après l’expiration du délai d’un an et à défaut de l’opposition du gouvernement, le Ministère de la justice doit remettre au déclarant copie de sa déclaration avec la mention de l’enregistrement effectué. La validité d’une déclaration peut toujours être contestée par le Ministère Public ou par toute personne intéressée à moins que le tribunal civil n’ait déjà statué par décision passée en force de chose jugée. - Etre majeur ou mineur émancipé - Etre reconnu saint d’esprit - Etre de bonne vie et mœurs - Justifier de son intégration à la communauté malienne - N’avoir fait l’objet d’aucune condamnation supérieure à une année d’emprisonnement non effacée par la réhabilitation ou l’amnistie, pour une infraction de droit commun. Lorsque des peines prononcées à l’étranger, elles peuvent ne pas être prises en considération, dans ce cas le décret est pris avec l’avis conforme de la Cour suprême. - Le mineur âgé de 15 ans peut demander sa naturalisation avec l’autorisation de la personne ou de l’organe exerçant l’autorité parentale ou la tutelle. NB : Le décret de naturalisation peut toujours être rapporté lorsqu’il apparaît que la personne naturalisée ne remplit pas les conditions requises ou alors fait des déclarations mensongères ou présente des pièces fausses. DOCUMENTS À FOURNIR : - Une demande adressée au Ministère de la justice - Copie de l’acte de naissance - Casier judiciaire bulletin n° 3 - Certificat de résidence - Certificat de visite et de contre visite - Certificat de bonne vie et mœurs - Attestation d’imposition ou de non imposition - Le cas échéant, l’acte de mariage et le certificat de nationalité du conjoint. COÛT LÉGAL : Un droit de chancellerie, dont le taux est fixé par décret au profit du Trésor public. DÉLAI D'OBTENTION : Nature de la pièce délivrée : un décret de naturalisation un an après la délivrance de l’attestation de dépôt auprès du Ministère de la justice. RÉFÉRENCES : Le code des Personnes et de la famille en ses articles 237 et suivants. SERVICES À CONTACTER : Ministère Démographie Gentilé Malien Population totale (2016) 16 575 580[1] hab. (classé 63e) Densité 11,7 hab./km2 Langues officielles Français Capitale Bamako 12° 39′ N, 8° 00′ O Géographie Plus grandes villes Bamako, Sikasso, Segou, Mopti, Koutiala, Kayes Superficie totale 1 241 238 km2 (classé 24e) Superficie en eau 1,68 Fuseau horaire UTC +0 Économie PIB nominal (2015) en augmentation 15,1 milliards de $ +7,7% PIB nominal par hab. (2015) en augmentation 2428,3 $ +4,5% IDH (2013) en augmentation 0,399 (moyen) (175e) Monnaie Franc CFA (XOF​) Divers Code ISO 3166-1 MLI, ML​ Domaine Internet .ml Indicatif téléphonique +223 Administration Forme de l'État République ... Forme de l'État République L'emblème de la République du Mali possède une forme circulaire. Sur un fond bleu on peut voir : Au centre, la mosquée de Djenné. Au-dessus de la mosquée, un vautour d'argent volant. Dans la partie inférieure, un soleil naissant. Devant le soleil, deux arcs opposés, avec leurs flèches. Dans la bordure du cercle, on peut lire dans la partie supérieure : « République du Mali », et, dans la partie inférieure, la devise officielle du pays : « Un Peuple, Un But, Une Foi ». Toponymie Cinq empires ou royaumes importants se sont succédé : l’empire du Ghana, l’empire du Mali, l’empire songhaï, le royaume bambara de Ségou et l'empire peul du Macina. Son économie reposait sur l’agriculture, l’élevage et le commerce transsaharien avec les peuples d’Afrique du Nord intéressés par l’or, le sel et les captifs mais aussi la culture. À son apogée l’empire s’étend de l’Atlantique au Nigeria et du nord de la Côte d’Ivoire au Sahara. La république du Mali a conservé les frontières héritées, Antérieurement, plusieurs royaumes et empires se sont succédé, englobant une partie plus ou moins importante du Mali actuel et des pays limitrophes. Le Mali, en forme longue la République du Mali, est un pays d'Afrique de l'Ouest, frontalier de la Mauritanie et de l'Algérie au nord, du Niger à l'est, du Burkina Faso et de la Côte d'Ivoire au sud, de la Guinée au sud-ouest et du Sénégal à l'ouest. Un État, des Républiques & des Mandats: Mode de Gouvernance et Durée selon les normes internationales ou modalités d'application, dates 1960 - 1968 1968 - 1991 1991 - 1992 1992 - 2002 2002 - 2012 2012 - 2013 2013 + La République du Mali tient son nom de l'ancien empire du Mali fondé par Soundiata Keïta au xiiie siècle et qui a connu son apogée au xive siècle. Sa devise est « un peuple, un but, une foi » et son drapeau est constitué de trois bandes verticales verte, jaune et rouge. Hymne national Pour l'Afrique et pour toi, Mali Article détaillé : Politique au Mali. Le Mali est une république avec un parlement unicaméral. Le pouvoir exécutif est représenté par le président et son gouvernement. Le pouvoir législatif par l'Assemblée nationale. La plus haute autorité judiciaire est la Cour suprême. Le Mali est devenu indépendant le 22 septembre 1960, après l'éclatement de la Fédération du Mali regroupant le Sénégal et la République soudanaise. Sa devise est « un peuple, un but, une foi » et son drapeau est constitué de trois bandes verticales verte, jaune et rouge. Le Mali est une République indépendante, souveraine, indivisible, démocratique, laïque et sociale. Son principe est le gouvernement du Peuple, par le Peuple et pour le Peuple. Les institutions de la République sont : Le Président de la République; Le Gouvernement; L'Assemblée Nationale; La Cour Suprême; La Cour Constitutionnelle; La Haute Cour de Justice; Le Haut Conseil des Collectivités Territoriales; Le Conseil Economique, Social et Culturel. - Tout citoyen, toute personne habitant le territoire malien a le devoir de respecter en toutes circonstances la constitution. - Toute personne a droit à un environnement sain. La protection, la défense de l'environnement et la promotion de la qualité de la vie sont un devoir pour tous et pour l'Etat. La Loi fixe les règles concernant : Les droits civiques et les garanties fondamentales accordés aux citoyens. La loi détermine également les principes fondamentaux : de l'organisation générale et de la sécurité; du droit du travail, de la Sécurité Sociale de l'organisation et de la compétence des ordres professionnels; de l'enseignement et de la recherche; de la protection du patrimoine culturel et archéologique; de la comptabilité publique; de la création, de l'organisation et du contrôle des services et organismes publics; des nationalisations d'entreprises, des dénationalisations et du transfert de propriété d'entreprises du secteur public au secteur privé; du régime électoral; de la libre administration des collectivités locales, de leur compétence et de leurs ressources; de l'organisation administrative du territoire; de la gestion et de l'aliénation du domaine de l'Etat; de l'organisation de la production; - Les traités de paix, de commerce, les traités ou accords relatifs aux organisations internationales, ceux qui engagent les finances de l'Etat, ceux qui sont relatifs à l'état des personnes, ceux qui comportent cession, échange ou adjonction de territoire, ne peuvent être approuvés ou ratifiés qu'en vertu de la loi. Ils ne prennent effet qu'après avoir été approuvés ou ratifiés. Nulle cession, nul échange, nulle adjonction de territoire n'est valable sans le consentement du peuple. - L'éducation, l'instruction, la formation, le travail, le logement, les loisirs, la santé, et la protection sociale constituent des droits reconnus. - Tout citoyen a droit à l'instruction. L'enseignement public est obligatoire, gratuit et laïc. L'enseignement privé est reconnu et s'exerce dans les conditions définies par la loi. - Tout citoyen a droit à l'instruction. L'enseignement public est obligatoire, gratuit et laïc. L'enseignement privé est reconnu et s'exerce dans les conditions définies par la loi. - Les traités de paix, de commerce, les traités ou accords relatifs aux organisations internationales, ceux qui engagent les finances de l'Etat, ceux qui sont relatifs à l'état des personnes, ceux qui comportent cession, échange ou adjonction de territoire, ne peuvent être approuvés ou ratifiés qu'en vertu de la loi. Ils ne prennent effet qu'après avoir été approuvés ou ratifiés. Nulle cession, nul échange, nulle adjonction de territoire n'est valable sans le consentement du peuple. - Tout citoyen doit œuvrer pour le bien commun. Il doit remplir toutes ses obligations civiques et notamment s'acquitter de ces contributions fiscales. - L'Etat reconnaît et garantit, dans les conditions fixées par la loi, la libertéd'association, de réunion, de cortège et de manifestation, le libre choix de la résidence - Toute personne a droit à un environnement sain. La protection, la défense de l'environnement et la promotion de la qualité de la vie sont un devoir pour tous et pour l'Etat. - La liberté de création artistique et culturelle est garantie. Elle s'exerce dans les conditions fixées par la loi. - La liberté de presse est garantie. Elle s'exerce dans les conditions fixées par la loi. - Le domicile, le domaine, la vie privée et familiale, le secret de la correspondance et des communications sont inviolables. Il ne peut y être porté atteinte que dans les conditions prévues par la loi. - Toute personne a droit à un environnement sain. La protection, la défense de l'environnement et la promotion de la qualité de la vie sont un devoir pour tous et pour l'Etat. - La liberté de création artistique et culturelle est garantie. Elle s'exerce dans les conditions fixées par la loi. - La liberté de presse est garantie. Elle s'exerce dans les conditions fixées par la loi. - La liberté d'entreprise est garantie dans le cadre des lois et règlement en vigueur. - Toute personne a droit à un environnement sain. La protection, la défense de l'environnement et la promotion de la qualité de la vie sont un devoir pour tous et pour l'Etat. - La liberté de création artistique et culturelle est garantie. Elle s'exerce dans les conditions fixées par la loi. - La liberté de presse est garantie. Elle s'exerce dans les conditions fixées par la loi. - Les partis se forment et exercent librement leurs activités dans les conditions déterminées par la loi. Ils doivent respecter les principes de la souveraineté nationale, de la démocratie, de l'intégrité du territoire, de l'unité nationale et la laïcité de l'Etat. - Toute personne a droit à un environnement sain. La protection, la défense de l'environnement et la promotion de la qualité de la vie sont un devoir pour tous et pour l'Etat. - La liberté de création artistique et culturelle est garantie. Elle s'exerce dans les conditions fixées par la loi. - La liberté de presse est garantie. Elle s'exerce dans les conditions fixées par la loi. - Les syndicats exercent leurs activités sans contrainte et sans limite autres que celles prévues par la loi. - Toute personne a droit à un environnement sain. La protection, la défense de l'environnement et la promotion de la qualité de la vie sont un devoir pour tous et pour l'Etat. - La liberté de création artistique et culturelle est garantie. Elle s'exerce dans les conditions fixées par la loi. - La liberté de presse est garantie. Elle s'exerce dans les conditions fixées par la loi. - Le droit de propriété est garanti. Nul ne peut être exproprié que pour cause d'utilité publique et contre une juste et préalable indemnisation. - Le domicile, le domaine, la vie privée et familiale, le secret de la correspondance et des communications sont inviolables. Il ne peut y être porté atteinte que dans les conditions prévues par la loi. - Toute personne a droit à un environnement sain. La protection, la défense de l'environnement et la promotion de la qualité de la vie sont un devoir pour tous et pour l'Etat. - La liberté de création artistique et culturelle est garantie. Elle s'exerce dans les conditions fixées par la loi. - La liberté de presse est garantie. Elle s'exerce dans les conditions fixées par la loi. L'égal accès pour tous aux médias d'Etat est assuré par un organe indépendant dont le statut est fixé par une loi organique. - Toute personne a droit à un environnement sain. La protection, la défense de l'environnement et la promotion de la qualité de la vie sont un devoir pour tous et pour l'Etat. - La défense de la patrie est un devoir pour tout citoyen. - En cas de calamité nationale constatée, tous les citoyens ont le devoir d'apporter leur concours dans les conditions prévues par la loi. - La souveraineté nationale appartient au peuple tout entier qui l'exerce par ses représentants ou par voie de référendum. - L'Assemblée Nationale et le Haut Conseil des Collectivités peuvent siéger en comité restreint à la demande du Premier Ministre. Le Président de l'Assemblée Nationale et le Président du Haut Conseil des Collectivités peuvent provoquer une session commune des Députés et des Conseillers Nationaux. - Une loi organique fixe le nombre des membres, leurs indemnités, les conditions d'éligibilité, le régime des inéligibilités et des incompatibilités. La loi organique détermine aussi les conditions dans lesquelles sont élues les personnes.Organisation des activités, Mode de Gestion des Services et Organismes et Interventions dans le domaine économique et/ou social en matière de coopération, de règlement pacifique. Modalités d'application du statut(s) des personnels des services et organismes. -Protection de l'environnement. -Gestion du domaine & Acquisition des biens du patrimoine. -Politique de création & de Gestion des équipements collectifs d'intérêt notamment dans les domaines concernés. Compétences optionnelle, facultative, obligatoire -La religion est le bon conseil, la sincérité, la loyauté. Envers Dieu, Son Livre, Son Envoyé, les Responsables d'Autorité, de Commendement, le commun Peuple parmi eux. L'Effort pour le vieux, le faible, la femme:Le Grand et le Petit Pèlerinage. Le jeûne est une protection, l'aumône éteint les péchés & la prière est 1 rapprochement. Nouvel an biblique:Du Mi-mars À fin mars suivant le Lendemain du 15 nissan (cal. rabbinique) ou du chabbat (jour de repos) suivant Pessa'h (cal. karaïte et samaritain) (ou Mi-Mars/Mi-Avril). Le 1er jour du 1er mois Nissan 5776:["14/09/2015" C.E, "1/12/1436" A.H], (1er, [1er des Dîmes] [6° des Dîmes] 7°, 11°, 12°, mois sacrés):→ (Année concernée approximentivement). 1er Mois: 00 Nissan, Un intervient entre le 6° & le 8°, [6° Mois: 00 Elul. 8° Mois: 00 Kheshvan]:7° Mois: 00 Tishri, 11° Mois: 00 Adar |, 12° Mois: 00 Adar ||, (Année concernée approximentivement). Jeûne du 4e mois:Fin juin - mi-juillet. Jeûne du 5e mois:Mi-juillet - début août. Jeûne du 7e mois:Septembre - octobre. Jeûne du 10e mois:Fin décembre. Jour du don du Discernement, les Preuves Évidentes:Fin mai-mi-juin. Conseil Essentiel:70 jours après le carême(... Mi-Mars... ). Le carême commence par le mercredi des Cendres et s'achève avec la semaine sainte et le dimanche de Pâques, les dimanches n'étant pas jeûnés dans la religion catholique. Correspondance des 4 mois saints dont 2 sont successifs notamment les 1er Mois(janvier) [1er des Dîmes] puis un intervient entre le 6°[du 6 au 11°des Dîmes] & le 8°, le 7°(juillet), 11°(novembre), 12°(decembre).