Boutique
*1 Boutique avec 1 hangar et terrasse:
1 Employé
1 ouverture de sous-compteur d'électricité
1 frigot
1 tv
1 antenne TV5
1 comptoir bureau
Mobiliers (1 ban, 1 pallette en bois, 1 conteneur barco d'huile, 1 ensemble de théière, 2 fourneaux, 4 chaises, 2 bouilloires, tapis de priere et natte de couchage, 1 calculatrice, 1 à 2 balance(s) de mesure de poids [sucre, lait en poudre, huile], 1 cahier de charges et dépenses, 1 etat des lieux, 1 inventaire, 1 téléphone portable,
1 poubelle d'ordures ménagères
1 arbre
1 robinet principal du propriétaire des lieux utilisé
- Vente de produits détaillants
- Débit de boisson nécessitant une autorisation préalable des autorités locales
- produits spécifiques:destiné à un public jeune (*autorisation préalable de vente aux mineurs)
Bénéficie annuel selon les indications de l'occupant estimé à cinq cents milles franc cfa.
Contrat de bail commercial
B. SANGO
Région: Tombouctou
Contact: 79 05 57 00
Concerne les loyers, l'état civil, avenants, établissement des comptes et budgets de la Commune,
Libre administration des collectivités territoriales (*Résidence et Mutation)
Comptabilité publique,
Révision constitutionnelle,
Charte de l'Onu,
Constitution malienne,
Code des collectivités territoriales,
Code des marchés publics,
Code des investissements,
Code des collectivités, territoriales
Règlements intérieurs,
Traités et Accords nationaux ou internationaux,
Conventions collectives
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Pour le conseil communal
Pour le conseil communautaire
Adresse:
37, Rue 66 Hamdallaye Plateau I, Commune IV
