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Interdit aux personnes sensibles

Commission régionale africaine : CEA Espace CEDEAO /UEMOA :  Traité de Lagos signé le 28 Mai 1975  Programme 2030: Investissement annuel  *(CILSS:COMITÉ INTER États DE La Lutte contre la Sécheresse au Sahel. Communauté Économique des États du Sahel et du Sahara, CEA, Onu) Articles 121, 81, 70, 24, 16, 2, 26, 97, 9, 119, 113, 28, 116, 25, 99-115, 19, 22, 17, 15, 1er, 3-4, de la loi du 25 février 1992 Loi no 92-020 du 23 septembre 1992 portant code du Travail.  Décret n°96-178/P-RM du 13 juin 1996. Arrêté d'application du Code du travail.  Arrêté n°1566/MEFPT-SG du 7 octobre 1996. Article D.9-7 Art. L.76 Article D.7-13 Art. L.338 L’article L60 du Code du Travail, modifié par la loi N°03-037 du 30 décembre 2003, protocole d’accord UNTM-Gouvernement d’octobre 2014 Décret n°2015-0363-P-RM du 19 mai 2015 Décret n°04-253/P-RM du 05 juillet 2004 fixant le salaire minimal interprofessionnel garanti. Loi n°62‐18/AN‐RM du 03/02/62 Articles 53 et 54 portant certificat de nationalité.(750fcfa) Décret n°95‐255/P‐RM du 30/06/95 article 66 fixant le prix des bulletins du casier judiciaire.(750fcfa) Loi n°64‐021/AN‐RM du 15/07/64 déterminant les modalités de légalisation en République du Mali.(1 000 FCFA) Code des Collectivités. -Loi n°95-034/AN-RM du 12 avril 1995. Délibérée et adoptée par l'Assemblée nationale en sa séance du 27 janvier 1995.(Pages:1-33). Titre II Du Cercle. Article 74. Article 84/ 1, 3, 4, 9° alinéa.  Titre III DE LA RÉGION. Article 122; 132/1, 3, 9, 4, 6, 7 et 8 ° alinéa. -Règlements intérieurs des collectivités Charte de l'onu signée à San Francisco le 26 Juin 1946 à la fin de la Conférence des Nations Unies pour l'Organisation internationale, et est entrée en vigueur le 24 octobre 1945. Commission pour le Salut du Peuple et la Gouvernance, le  fonctionnement régulier des pouvoirs publics, la vie de la Nation, la protection des citoyens et à la sauvegarde des libertés. REFERENDUM DU 12 JANVIER 1992 Qualification / Métier : Gestion et economie inscription anpe: 2443   Bp: 221 Bamako Mode de rémunération : Tâches, temps, rendement Couverture : secret professionnel et respect des règlements intérieurs et de la charte communautaire Pj: Certificats de nationalité, de résidence, casier judiciaire, numéro d'identification fiscale, carte nationale d'identité, carte électeur, passeport, jugement supplétif, acte de naissance. A Tout citoyen résidant dans la zone de l’objet du litige pouvant demander un règlement d’un litige sans saisir le tribunal.  La démarche de règlement d’un litige s’effectue dans le cadre de médiation et permet un règlement à l’amiable de certains litiges par le médiateur désigné soit par les parties, soit par celui désigné par le président du tribunal civil ou commercial compétent avant le cas échéant le règlement par le règlement contentieux à la demande d’une des parties par saisine du Tribunal ou par voie d’arbitrage conformément aux dispositions de l’OHADA (Organisation pour l'Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires).  Ministère de la Justice, Garde des Sceaux​​ Adresse : Cité Administrative Téléphone : (223) 20 23 68 98/ 20 22 67 56 Loi n°97-022 du 14 mars 1997 portant sur l'autorité indépendante et le Médiateur de la République L’administration des Douanes peut mettre fin à un litige par la transaction, de même que les autorités administratives publiques locales, régionales et les autorités villageoises.  Médiateur de la République BP E 4736, Bamako (MALI) Tel :(223) 20 29 20 04/20 29 20 05 Fax :(223) 20 29 20 01 contact@mediateur-republique.org Code ISO 3166-1 MLI, ML Domaine Internet .ml Indicatif téléphonique +223 Fuseau horaire UTC +0 Décalage horaire: 0h00, Durée annuelle de travail: 2028h référendum du 12 janvier 1992 PREAMBULE Le PEUPLE Souverain, s'engage solennellement à défendre la forme républicaine et la laïcïté de l'Etat, proclame sa détermination à défendre les droits de la femme et de l'enfant ainsi que la diversité culturelle et linguistique de la communauté nationale, réaffirme sa détermination à maintenir et à consolider l'unité nationale, s'engage à assurer l'amélioration de la qualité de la vie, la protection de l'environnement et du patrimoine culturel, réaffirme son attachement à la réalisation de l'Unité à la promotion de la paix, de la coopération régionale et internationale, au règlement pacifique des différends entre Etats dans le respect de la justice, de l'égalité, de la liberté et de la souveraineté des peuples. Articles 70, 90, 24, 19, 23, 119 du DECRET N°92-073 P-CTSP DU 25 FEVRIER 1992 La devise nationale est :  Un peuple, un but, une foi Le serment républicain :  ARTICLE 37/ - Le Président prête devant la Cour Suprême le serment suivant : " JE JURE DEVANT DIEU ET LE PEUPLE MALIEN DE PRESERVER EN TOUTE FIDELITE LE REGIME REPUBLICAIN, DE RESPECTER ET DE FAIRE RESPECTER LA CONSTITUTION ET LA LOI, DE REMPLIR MES FONCTIONS DANS L'INTERET SUPERIEUR DU PEUPLE, DE PRESERVER LES ACQUIS DEMOCRATIQUES, DE GARANTIR L'UNITE NATIONALE, L'INDEPENDANCE DE LA PATRIE ET L'INTEGRITE DU TERRITOIRE NATIONAL. JE M'ENGAGE SOLENNELLEMENT ET SUR L'HONNEUR A METTRE TOUT EN ŒUVRE POUR LA REALISATION DE L'UNITE AFRICAINE ". ARTICLE 93/ - Les membres de la Cour Constitutionnelle prêtent serment au cours d'une cérémonie solennelle présidée par le Président de la République devant l'Assemblée Nationale et la Cour Suprême réunies. Ils prêtent le serment suivant : " JE JURE DE REMPLIR CONSCIENCIEUSEMENT LES DEVOIRS DE MA CHARGE, DANS LE STRICT RESPECT DES OBLIGATIONS DE NEUTRALITE ET DE RESERVE, DANS LE STRICT RESPECT DES OBLIGATIONS DE NEUTRALITE ET DE RESERVE, ET DE ME CONDUIRE EN DIGNE ET LOYAL MAGISTRAT " ARTICLE 115/ - Les traités de paix, de commerce, les traités ou accords relatifs aux organisations internationales, ceux qui engagent les finances de l'Etat, ceux qui sont relatifs à l'état des personnes, ceux qui comportent cession, échange ou adjonction de territoire, ne peuvent être approuvés ou ratifiés qu'en vertu de la loi. Ils ne prennent effet qu'après avoir été approuvés ou ratifiés. Nulle cession, nul échange, nulle adjonction de territoire n'est valable sans le consentement du peuple. ARTICLE 116/ - Les traités ou accords régulièrement ratifiés ou approuvés ont, dès leur publication, une autorité supérieure à celle des lois, sous réserve pour chaque traité ou accord de son application par l'autre partie.  ARTICLE 70/ - La Loi fixe les règles concernant : Les droits civiques et les garanties fondamentales accordés aux citoyens pour l'exercice des libertés publiques, les sujétions imposées par la Défense Nationale aux citoyens en leur personne et en leurs biens; La nationalité, les droits civils, l'état et la capacité des personnes, les régimes matrimoniaux, les successions et libéralités, le régime de la propriété, des droits réels et des obligations civiles et commerciales, le régime des sociétés, l'expropriation; Les crimes et délits ainsi que les peines qui leur sont applicables, la procédure pénale, la police judiciaire, l'extradition, l'amnistie, la création des juridictions, le statut des Officiers Ministériels, le statut des Professions juridiques et judiciaires; Le statut général des fonctionnaires; Le statut général du personnel des Forces Armées et de Sécurité; Le régime d'émission de la monnaie, l'assiette, le taux et les modalités de recouvrement des impôts. La loi détermine également les principes fondamentaux : de l'organisation générale de la défense et de la sécurité; du droit du travail, de la Sécurité Sociale, du droit syndical; de l'organisation et de la compétence des ordres professionnels; de l'enseignement et de la recherche; de la protection du patrimoine culturel et archéologique; de la comptabilité publique; de la création, de l'organisation et du contrôle des services et organismes publics; des nationalisations d'entreprises, des dénationalisations et du transfert de propriété d'entreprises du secteur public au secteur privé; du régime électoral; de la libre administration des collectivités locales, de leur compétence et de leurs ressources; de l'organisation administrative du territoire; de la gestion et de l'aliénation du domaine de l'Etat; de l'organisation de la production; de l'organisation de la justice; du régime pénitentiaire. La loi de Finances détermine les ressources et les charges de l'Etat. Le plan est adopté par l'Assemblée Nationale. Il fixe les objectifs de l'action économique et sociale de l'Etat. ARTICLE 105/ - L'ordre du jour de cette session doit porter sur un problème local et régional d'intérêt national. La durée de cette session ne peut excéder quinze jours. ARTICLE 119/ - La législation en vigueur demeure valable dans la mesure où elle n'est pas contraire à la présente Constitution et où elle n'est pas l'objet d'une abrogation expresse. ARTICLE 102/ - Les Conseillers Nationaux assurent la représentation des collectivités territoriales de la République. Les Maliens établis à l'extérieur sont représentés au Haut Conseil des Collectivités. ARTICLE 103/ - Le Haut Conseil des Collectivités se réunit de plein droit en session ordinaire deux fois par an sur convocation de son Président. La durée de chaque session ne peut excéder trente jours. Ses séances sont publiques. Le compte-rendu intégral des débats est publié au Journal Officiel . ARTICLE 106/ - Le Conseil Economique, Social et Culturel a compétence sur tous les aspects du développement économique, social et culturel. Il participe à toute commission d'intérêt national à caractère économique, Social et Culturel. ARTICLE 107/ - Le Conseil Economique , Social et Culturel collecte, rédige, avec la participation des différentes entités qui le composent, à l'attention du Président de la République, du Gouvernement et de l'Assemblée Nationale, le recueil annuel des attentes, des besoins et des problèmes de la société civile avec des orientations et des propositions. ARTICLE 113/ - L'organisation interne, les règles de fonctionnement et de désignation des membres du Conseil Economique, Social et Culturel sont fixées par la loi. ARTICLE 110/ - Sont membres du Conseil Economique, Social et Culturel : les représentants des syndicats, des associations, des groupements socio-professionnels élus par leurs associations ou groupements d'origine; les représentants des collectivités désignés par leurs pairs; les représentants des Maliens établis à l'extérieur. Sont membres associés, les cadres supérieurs de l'Etat dans le domaine économique, social et culturel. ARTICLE 111/ - Le Conseil Economique, Social et Culturel se réunit chaque année de plein droit en deux sessions ordinaires de quinze jours chacune sur convocation de son Président. Les séances du Conseil Economique, Social et Culturel sont publiques ARTICLE 108/ - Le Conseil Economique, Social et Culturel est obligatoirement consulté sur tout projet de loi de Finances, tout projet de plan ou de programme économique, social et culturel ainsi que sur toutes dispositions législatives à caractère fiscal, économique, social et culturel.  ARTICLE 109/ - Le Conseil Economique, Social et Culturel peut désigner l'un de ses membres, à la demande du Président de la République, du Gouvernement ou de l'Assemblée Nationale, pour exposer devant ces organes l'avis du conseil sur les projets ou propositions qui lui ont été soumis. Le Gouvernement et l'Assemblée Nationale ont l'obligation, quand ils sont saisis, de donner une suite aux avis et rapports formulés par le Conseil Economique, social et Culturel dans un délai maximum de trois mois pour le Gouvernement et avant la fin de la session en cours pour l'Assemblée Nationale. Il reçoit une ampliation des lois, ordonnances et décrets dès leur promulgation. Il suit l'exécution des décisions du Gouvernement relatives à l'organisation économique, sociale et culturelle. ARTICLE 121/ - Le fondement de tout pouvoir en République du Mali réside dans la Constitution. La forme républicaine de l'Etat ne peut être remise en cause. Le peuple a le droit à la désobéissance civile pour la préservation de la forme républicaine. Actions Actions de coopération et de jumelage Organisation et compensation en mains d'oeuvre entre régions Code des Collectivités territoriales La collectivité territoriale est dotée d'une personnalité morale et de l'autonomie financière. - La loi N°86/AN-RM du 21 juillet 1961 porte sur l'organisation de la liberté religieuse et de l’exercice des cultes au Mali. Loi n°62.18 AN.RM du 3/02/1962 portant Code de la nationalité  Art. 6 La résidence habituelle est l'Établissement à demeure dans la République. Art. 5 L'age de la majorité au sens du présent code est de 21 ans accomplis. loi 67-72 du 9 août 1962: Tous au rendez-vous de l'honneur, Vigilance à tout moment. identification fiscale  Arrêté n°94-9115/MF-SG du 14 septembre 2994 et modifié par l'arrêté n°97-1620/MF-SG du 14 septembre relative au 1997 Timbre : 200FFCFA XOF  Loi no 92-020 du 23 septembre 1992 portant code du Travail.  Décret n°96-178/P-RM du 13 juin 1996. Arrêté d'application du Code du travail.  Arrêté n°1566/MEFPT-SG du 7 octobre 1996. Article D.9-7:Conseil Supérieur du Travail. Art. L. 301 relatif à l’office national de la main-d’œuvre et de l’emploi, au placement payant Art. L.70 relatif à la convention collective, sa nature et sa validité Art. L.76 relatif à l’adhésion, à la modification, à la démission, à la dénonciation de la convention collective Article L13 relatif au contrat de travail Article 95 relatif à la rémunération Article L1 2° alinéa relatif au statut juridique de Travailleur* 1°alinéa relatif à la relation de travail  Art. L.338 1° alinéa relatif au travailleur étranger Article D.9-4 relatif à la convention avec des intervenants notamment des entreprises, groupe d'entreprises, associations, établissements et organismes privés, organisations professionnelles, syndicales ou familiales, les collectivités locales, les établissements publics en ce qui concerne la demande de formation, l'apport en concours technique ou financier,  la réalisation des programmes,  le passage de formation.  Article D.7-13 relatif aux cotisations sociales d'origine légale et conventionnelle Article D.96-2-11 relatif à la ration journalière de vivres Art. L131 & 136 relatif aux modalities d’application et des principes d’équivalence du temps plein et par semaine notamment (40) quarante heures hebdomadaires. Article D86-10: Travail de jour soit de 07 heures à 21 heures. Article L141: Travail de nuit soit de 21 heures à 05 heures. Article L142: Repos hebdomadaire obligatoire de 24 heures consécutives Article D86-20: Repos dominical Accord Parties à raison d'un jour de repos qui a lieu en principe le Dimanche soit 24 heures consécutives ou deux demi journées Article D.7-13 relatif aux cotisations sociales d'origine légale et conventionnelle au titre des salaires calculées de façon forfaitaire sur le montant du salaire légal de base (23%). Prise en charge des cotisations sociales patronales et salariales d'origine légale ou réglementaire, par l'État selon un taux fixé par arrêté du ministre chargé du Travail et de la Prévention sociale.  Le salaire minimum interprofessionnel garanti (SMIG) est, à compter du 1er janvier 2016, de : 40.000 Francs CFA (F CFA) par mois, 230,77 F CFA par heure. Salaire minimum L’article L60 du Code du Travail, modifié par la loi N°03-037 du 30 décembre 2003, fixe le Salaire Minimum Interprofessionnel Garanti (SMIG) à 28 460 Fcfa. Ce montant est le minimum à payer à un employé à plein temps (40h) durant un mois de travail. Suite au protocole d’accord UNTM-Gouvernement d’octobre 2014,le SMIG devait être revalorisé à : • 35 000 Fcfa au 1er janvier 2015, • 40 000 Fcfa au 1er janvier 2016. Le Décret n°2015-0363-P-RM du 19 mai 2015 a entériné cette proposition. Il abroge toutes dispositions antérieures contraires, notamment le Décret n°04-253/P-RM du 05 juillet 2004 fixant le salaire minimal interprofessionnel garanti. Cotisations: Travailleurs non salariés Les cotisations sont versées trimestriellement.  L'organisme chargé du recouvrement des cotisations est : L'Institut National de la Prévoyance Sociale Square Patrice Lumumba B.P. 53 – BAMAKO Courriel : inps@inpsmali.com  Les revenus trimestriels des travailleurs non-salariés sont classés en 5 catégories de revenus qui déterminent le montant des cotisations versées pour les prestations familiales, l'AMO et les pensions :  CLASSES REVENUS TRIMESTRIELS PLAFOND TRIMESTRIEL  1 Moins de 150.000 F CFA 125.000 F CFA  2 150.000 à 450.000 F CFA 400.000 F CFA  3 450.000 à 750.000 F CFA 675.000 F CFA  4 750.000 à 1.000.000 F CFA 900.000 F CFA  5 Plus de 1.500.000 F CFA 1.000.000 F CFA  Branches Taux Plafond mensuel Cotisations au 1er janvier 2016 Prestations familiales Indemnités journalières de maternité 8 % 5 classes de salaire :  entre un minimum de 41.666 et un maximum de 333.333 F CFA Assurance maladie obligatoire (AMO) 6,56 %  5 classes de salaire : entre un minimum de 41.666 et un maximum de 333.333 F CFA Accidents du travail, maladies professionnelles de 1 à 4 % suivant les risques encourus entre un minimum de 40.000 et un maximum de 400.000 F CFA Vieillesse Invalidité, survivants 9 %  5 classes de salaire : entre un minimum de 41.666 et un maximum de 333.333 F CFA. Les cotisations sont payées sur la totalité du salaire. La ration journalière de vivres doit comprendre au moins les éléments suivants: 1. une ration de glucides composée de l'un des éléments ci-après (ou aliments d'origine végétale): Riz:0kg500. Maïs:1kg. Mil:1kg. Manioc:2kg. Haricot:150g. Farine de manioc:1kg250. Patates:2kg250. Blé:1kg. Igname:2kg850.  Fonio:1kg.  Sucre:50g. 2. une ration d'albuminoïdes de l'un des éléments ci-après (ou aliments d'origine animale): Viande fraîche:250g.  Poisson frais:400g. Poisson sec ou fumé:300g. 1 boîte de lait concentré sucré (250g) par semaine. Oeufs frais 02 unités.  3. une ration de matière grasse composée de de l'un des éléments ci-après: Huile d'arachide:50g. Huile de palme:50g.  Arachides décortiquées sèches:100g. 4. une ration de 20 grammes de sel et de 10 grammes de piments ou 20 grammes de condiments similaires.  Les éléments de la ration doivent être sains, de bonne qualité, adaptés aux habitudes alimentaires des travailleurs.  Les denrées de substitution ayant une valeur alimentaire équivalente peuvent être fournies aux travailleurs en cas de besoin. (Art. D.96-2-11) Sont toutefois dispensés de l'obligation prévue à l'article D.96-3-1 relatif aux denrées alimentaires de première nécessité autres que celles prévues à la rubrique ration obligatoire selon les conditions normales de vie et les habitudes alimentaires, les employeurs qui mettent à la disposition de leurs travailleurs, des moyens propres à leur permettre d'assurer un ravitaillement régulier. (Art. D.96-3-2) Le salaire minimum interprofessionnel garanti (SMIG) est, à compter du 1er janvier 2016, de : 40.000 Francs CFA (F CFA) par mois, 230,77 F CFA par heure. Smig/csp: Ouvrier(e): Smig mensuel:40 000fcfa/mois Smig trimestriel:120 000fcfa/trimestre ou 3 mois  (compte et budget trimestriel [3 mois] de la Commune. Cf. Code des Collectivités Territoriales, reglements interieurs, Constitution nationale) Smig semestriel:160 000fcfa/semestre ou  4 mois (compte et budget semestriel [4 mois] de la Region. Cf. Code des Collectivités Territoriales, reglements interieurs, Constitution nationale) Smig annuel:420 000fcfa/an (Relevé annuel des paiements ou solde de l'année fiscale concernée. Comptabilité publique ou nationale. Cf. Code des Collectivités Territoriales, reglements interieurs, Constitution nationale) Smig triennal:1 260 000fcfa/3ans (Durée de validité d'une carte nationale d'identité [3ans])(ancienneté et formation initiale, qualifiante, professionnelle et continue correspondante) Smig quinquennal:2 100 000fcfa (Durée de validité d'un passeport [5ans]) (ancienneté et formation initiale, qualifiante, professionnelle et continue correspondante) Le Mariage ne peut être célébré qu'à partir du seizième jour de la publication des bans sauf sur dispensé accordée par le procureur de la République ou le juge de paix à compétence étendue.  Les Cérémonies religieuses ne peuvent précéder la célébration civile du mariage.  Le Mariage est un contrat civil entre l'homme et la ou les femme(s). Le Consentement des Futurs Époux est indispensable. Le Fils qui n'a pas atteint l'âge de 21 ans révolus et la Fille qui n'a pas 18 ans accomplis ne peuvent contracter mariage sans consentement de leurs père et mère. Si l'un des ascendants a un empêchement ou toute impossibilité de manifester sa volonté, il faut le consentement du parent présent et du représentant légal de l'autre. Il peut s'agir de consentement du Tuteur, le refus de celui-ci peut être porté devant le chef de circonscription administrative qui statue sans recours. L'homme avant 18 ans révolus et la femme avant 15 ans accomplis ne peuvent contracter le mariage sans dispense accordée par le Ministre de la Justice. Dans les mariages polygamiques, chaque épousé est considérée comme un ménage. Si la femme exerce une profession séparée de celle du mari, elle doit contribuer aux charges du ménage. Toutefois, il est interdit au mari d'utiliser les revenus d'une de ses épouses au profit de ses autres épouses. (Art.35 relatif à la polygamie, la profession et le revenu) Ils (l'homme et la ou les femme(s)) contractent ensemble par le seul fait du mariage l'obligation d'assurer la Direction Morale et Matérielle de la Famille, de Nourrir, d'Entretenir, d'Elever leurs Enfants et Préparer l'Établissement de ceux-ci. (Fait du mariage, obligation de direction morale et materielle, entretien et éducation). Les époux se doivent Mutuellement Respect, Fidélité, Secours et Assistance. (Art.32) (obligation mutuelle de respect, fidélité, secours et assistance). Le mari doit protection à sa femme, la femme doit obéissance à son époux. (protection et obéissance). Le mari est le chef de famille En conséquence: 1) Les Charges du Ménage pèsent à titre principal sur lui.  2) Le Choix de la Résidence de la Famille lui appartient.  3) La femme est obligée d'habiter avec lui et il est tenu de la recevoir.  (responsabilité familiale, charges du ménage, résidence de la famille, cohabitation ou obligation d'habitation et ou réception). Exigence Coutumière: Dot et Présents: 10 000fcfa pour la fille 5 000fcfa pour la femme Frais municipaux et coût légal: 25 000fcfa (XOF) Prévoir des coûts:retard, absence, autres actes Décret n°014/PG‐RM du 09/01/88 portant Institution et Règlementation de la Délivrance de la Carte D’Identité et de la Carte Consulaire.(2 000fcfa) Articles 74 à 79 de la loi n°06‐024 du 28 juin 2006 régissant l’Etat Civil (pour l’Extrait d’acte de naissance) et Articles 63, 64, 65 de la loi n°06‐024 (pour la copie:100fcfa). (1 000fcfa) Loi n°62‐18/AN‐RM du 03/02/62 Articles 53 et 54 portant certificat de nationalité.(750fcfa) Décret n°95‐255/P‐RM du 30/06/95 article 66 fixant le prix des bulletins du casier judiciaire.(750fcfa) Loi n°64‐021/AN‐RM du 15/07/64 déterminant les modalités de légalisation en République du Mali.(1 000 FCFA) Code des Collectivités. -Loi n°95-034/AN-RM du 12 avril 1995. Délibérée et adoptée par l'Assemblée nationale en sa séance du 27 janvier 1995.(Pages:1-33). Titre II Du Cercle. Article 74. Article 84/ 1, 3, 4, 9° alinéa.  Titre III DE LA RÉGION. Article 122; 132/1, 3, 9, 4, 6, 7 et 8 ° alinéa. -Règlements intérieurs des collectivités Charte de l'onu signée à San Francisco le 26 Juin 1946 à la fin de la Conférence des Nations Unies pour l'Organisation internationale, et est entrée en vigueur le 24 octobre 1945. Actes éventuels: Etat civil, Actes administratif, comptable, financier, fiscal, bancaire, notarial Certificats de nationalité, de résidence, casier judiciaire, numéro d'identification fiscale, carte nationale d'identité, carte électeur, passeport, jugement supplétif, acte de naissance. Régime matrimonial: 1) Communauté de biens 2) Séparation de biens Option matrimoniale: 1) Monogamie 2) Polygamie Exigence Coutumière: Dot et Présents Totaux: 15 000fcfa pour la fille 15 000fcfa pour la femme. En réponse aux rrssortissants nationaux â l'exception des citoyens nationaux Précision est apportée à : Iyad de kidal Amadou de Mopti Mbouyé de Kayes Conseil communautaire Nb: ".. apporte des nouvelles, voyez-y clair. Éviter de trop conjecturer. Une exhortation." Intégrité territoriale et unité nationale Souveraineté nationale Indépendance de la république prise en ses trois niveaux de collectivités Thème : ne pas désespérer de la miséricorde de Dieu. Cordialement, Votre serviteur! Articles 121, 24, 70, 97, 37, 90, 28, 98, 19, 17, 16, 23, 114, 119, 9, 22, 2, 1, 81,... de la loi du 25 février 1992 Règlement intérieur des Collectivités territoriales Conseil communautaire Conseil communal Rémunération des responsables Impôt, taxe, redevance Eau Électricité Session de la commune : dernier trimestre Conseil / Assemblée régionale : dernier semestre Pouvoir exécutif : Conseil de ministères : le mercredi de la semaine Nombre : 32-34 ministres Pouvoir législatif : Session de l'assemblée nationale : 2ème session ordinaire Début : le lundi 4 octobre 2021 Durée : 75 jours Nombre : 100 députés + Le gouvernement et l'assemblée nationale ont le droit à l'amendement. Le pouvoir judiciaire est indépendant. Traité de Lagos signé le 28 Mai 1975  Espace : CEDEAO / UEMOA  Commission régionale : CEA Ministère de la Justice, Garde des Sceaux Adresse : Cité Administrative Téléphone : (223) 20 23 68 98/ 20 22 67 56 Loi n°97-022 du 14 mars 1997 portant sur l'autorité indépendante et le Médiateur de la République Numero fiscal: 0315302489159c   Qualification / Métier : Gestionnaire et économiste inscription anpe: 2443  Bp: 221 Bamako  -date:14/08/2017 Programme 2024: Énergie Durable, Personne d'Ascendance Africaine*. 2030: Investissement annuel * Convention CIRDI du 18-03-1965 Le 22 septembre 1960,  Bamako devient la capitale.   Loi 67-72 du 9 août 1962. Le bonheur par le labeur Fera le Mali de demain. Kouyaté La devise nationale est :  Un peuple, un but, une foi La Loi  N°86/AN-RM  du  21 juillet  1961  porte sur l'organisation  de  la liberté  religieuse  et  de  l’exercice  des cultes au Mali.  Le district de Bamako est divisée en six communes par l’ordonnance du 18 août 1978 modifiée par la loi de février 1982. REFERENDUM DU 12 JANVIER 1992  Les traités de paix, de commerce, les traités ou accords relatifs aux organisations internationales, ceux qui engagent les finances de l'État, ceux qui sont relatifs à l'état des personnes, ceux qui comportent cession, échange ou adjonction de territoire, ne peuvent être approuvés ou ratifiés qu'en vertu de la loi. Ils ne prennent effet qu'après avoir été approuvés ou ratifiés. Nulle cession, nul échange, nulle adjonction de territoire n'est valable sans le consentement du peuple. Les traités ou accords régulièrement ratifiés ou approuvés ont, dès leur publication, une autorité supérieure à celle des lois, sous réserve pour chaque traité ou accord de son application par l'autre partie. Une disposition déclarée inconstitutionnelle ne peut être promulguée ou appliquée. Espace : CEDEAO / UEMOA  Traité de Lagos signé le 28 Mai 1975  Charte du 24 octobre 1945 relative à la Coopération Économique et Sociale et au Règlement Pacifique de Différends  Article 55 chapitre IX, article 33 chapitre VI, article 102 de la charte.  Charte de l'onu signée à San Francisco le 26 Juin 1946 à la fin de la Conférence des Nations Unies pour l'Organisation internationale, et est entrée en vigueur le 24 octobre 1945 Commissions régionales= · Amérique, latine et Caraïbes (CEPALC), · Asie et Pacifique (CESAP), · Asie occidentale (CESEAO), · Europe (CEE), · Afrique (CEA) Bamako, du bambara « bàmakɔ̌ » Région Bamako Code ISO 3166-1 MLI, ML Domaine Internet .ml Indicatif téléphonique +223 Fuseau horaire UTC +0 Décalage horaire: 0h00, Coordonnées 12° 38′ 00″ nord,  7° 59′ 00″ ouest 2018 : 2 446 700 communautaires  Densité 818 hab./km2 Superficie : 299 200 ha = 2 992 km2 Doyen et Patriarche de la Famille Maraboutique, Chargée de la Tutelle de la Grande Mosquée, relative à la nomination ou la révocation du Grand Imam :  Mamadou Touré, Bagadadji  Coordinateur des Familles Fondatrices : Bamoussa Touré de KOULIKORO  Grand Imam, ancien adjoint principal : Cho Kallé  Grand Archevêque : Jean Zerbo  813 Mosquées  5 Paroisses  Temps de prière :  Office journalier : Aube : 05h-06h  Midi : 13h-14h00 Après midi : 15h/16h00 Crépuscule : 18h15 - 19h00 Soir : 19h00 - 20h00 Temps plein : 8h00 Travail de nuit : 21h00 - 05h Travail de jour : 07h - 21h Accord d'octobre 2014 Catégorie socioprofessionnelle :  Ouvrier : 35 000 FRANCS CFA XOF  Employé : 200 000 FRANCS CFA XOF  Cadre : 1 000 000 FRANCS CFA XOF  Barème d’imposition annuel de l’ITS  Tranches de revenu (FCFA)  Taux  0 - 175 000 : 0%  175 001 - 600 000 : 5%  600 001 - 1 200 000 : 13%  1 200 001 - 1 800 000 : 20%  1 800 001 - 2 400 000 : 28%  2 400 001 - 3 500 000 : 34%  Plus de 3 500 000 : 40%  Réduction En outre, les salariés bénéficient d’une réduction de l’impôt pour charges de famille. Ces réductions varient selon l’état civil et le nombre d’enfants. Ainsi, un ou une salarié(e) marié(e) mais sans enfant à charge a droit à une réduction de 10%. Chaque enfant à charge donne aussi droit à une réduction de 2,5% par enfant, jusqu’au 10e inclus et un enfant majeur mais infirme donne droit à une réduction de 10%. Sont considérés comme enfants à charge, les enfants qui, tout en n’ayant pas de revenus, ont moins de 18 ans, ceux ayant plus de 18 ans et moins de 25 ans sont en service militaire ou poursuivent des études. Perception de l’impôt Retenu directement à la source mensuellement par l’employeur.   Le fondement de tout pouvoir en République du Mali réside dans la Constitution. La forme républicaine de l'État ne peut être remise en cause.  La forme républicaine et la laïcité de l'État ainsi que le multipartisme ne peuvent faire l'objet de révision. 4:43  Ô les croyants!  N´approchez pas de la Salat jusqu´à ce que vous compreniez ce que vous dites, Allah connaît mieux vos ennemis. Et Allah suffit comme protecteur. Et Allah suffit comme secoureur. 73.8 Et rappelle-toi et consacre-toi totalement à Lui. 73.4 Et récite le Livre, lentement et clairement. 4:36  Adorez Allah et ne Lui donnez aucun associé. Agissez avec bonté envers (vos) père et mère, les proches, les orphelins, les pauvres, le proche voisin, le voisin lointain, le collègue et le voyageur, et les esclaves en votre possession, car Allah n´aime pas, en vérité, le présomptueux, l´arrogant, 73.20 Ton Seigneur sait, certes, qu´il y aura parmi vous des malades,  et d´autres qui voyageront sur la terre, en quête de la grâce de Dieu,  et d´autres encore qui combattront dans le chemin de Dieu.    5:1/2 Ô les croyants! Remplissez fidèlement vos engagements. 73.20 Ton Seigneur  Dieu détermine la nuit et le jour  73.7 Tu as, dans la journée, à vaquer à de longues occupations.  Il n'est pas un pays qui ne sera foulé par l'Antéchrist. Les gens fuiront l'Antéchrist pour se réfugier dans les montagnes. L'Antéchrist apparaîtra et un homme parmi les croyants partira à sa rencontre.  « Un matin, le Prophète évoqua l'Antéchrist. Tantôt il élevait la voix et tantôt il la baissait au point de nous faire penser qu'il [l'Antéchrist] se trouvait déjà dans les palmeraies voisines. Lorsque nous nous rendîmes chez lui, il vit l'effet de ses propos sur nous et nous demanda : « Qu'avez-vous donc ? » Nous répondîmes : « Ô Prophète, tu as évoqué l'Antéchrist ce matin, et tu as, tour à tour, élevé et baissé la voix, au point de nous faire penser qu'il se trouvait déjà dans les palmeraies voisines. » Le Prophète dit alors : « Ce n'est pas l'Antéchrist que je crains le plus pour vous. S'il sort alors que je suis encore parmi vous, je serai la pour le confondre. Et s'il apparait alors que je ne suis plus parmi vous, chacun sera en mesure de le confondre, et Dieu me remplacera auprès de tous les musulmans. Puis Jésus ('Isa) se rendra auprès d'un peuple que Dieu aura préservé de l'Antéchrist. Il leur essuiera le visage et leur parlera des degrés qu'ils occuperont au Paradis. Alors Jésus, le prophète de Dieu, et ses compagnons invoqueront Dieu avec ferveur et Dieu enverra contre leurs ennemis. Puis Jésus, le prophète de Dieu, et ses compagnons invoqueront Dieu avec ferveur et Il leur enverra des oiseaux - ayant un cou semblable au cou du chameau - qui les emporteront et les déposeront ou il plaira à Dieu. Puis Dieu enverra une pluie qui n'épargnera ni tente ni maison et Il lavera la terre jusqu'à devenir telle un miroir. Puis on dira à la terre : « Fais pousser tes fruits et redonne tes bénédictions ! » Ce jour-là, une seule grenade suffira à rassasier une troupe d'hommes qui s'abriteront sous son écorce. Le lait sera béni, au point que la traite d'une chamelle suffira à un grand nombre de personnes, celle d'une vache suffira à une tribu entière et le lait d'une brebis suffira à un clan. C'est alors que Dieu enverra un vent agréable qui les soulèvera par les aisselles et qui ôtera la vie à tout croyant et à tout musulman.  Fait pour le conseil communautaire et le conseil communal  Code des collectivités territoriales  Loi n°97-022 du 14 mars 1997 portant sur l'autorité indépendante et le Médiateur de la République Médiateur de la République BP E 4736, Bamako (MALI) Tel :(223) 20 29 20 04/20 29 20 05 Fax :(223) 20 29 20 01 contact@mediateur-republique.org RÈGLEMENT D’UN LITIGE Tout citoyen résidant dans la zone de l’objet du litige peut demander un règlement d’un litige sans saisir le tribunal.  La résidence habituelle est l’établissement à demeure sur le territoire national qui est assimilé au séjour à l’étranger dans une fonction conférée par le gouvernement malien ou la présence à l’étranger dans une formation de l’armée malienne.  Pour saisir le médiateur, le citoyen se présente chez le médiateur ou lui adresser une lettre.  Le délai dépend de la volonté des parties. La démarche de règlement d’un litige s’effectue dans le cadre de médiation et permet un règlement à l’amiable de certains litiges par le médiateur désigné soit par les parties, soit par celui désigné par le président du tribunal civil ou commercial compétent avant le cas échéant le règlement par le règlement contentieux à la demande d’une des parties par saisine du Tribunal ou par voie d’arbitrage conformément aux dispositions de l’OHADA (Organisation pour l'Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires).  L’administration des Douanes peut mettre fin à un litige par la transaction, de même que les autorités administratives publiques locales, régionales et les autorités villageoises.  Loi n°62.18 AN.RM du 3/02/1962 portant Code de la nationalité  Art. 6 La résidence habituelle est l'Établissement à demeure dans la République. Art. 5 L'age de la majorité au sens du présent code est de 21 ans accomplis. Le mineur âgé de 15 ans peut demander sa naturalisation avec l’autorisation de la personne ou de l’organe exerçant l’autorité parentale ou la tutelle. La résidence habituelle est l'Établissement à demeure sur le territoire national qui est assimilé au séjour à l'étranger dans une fonction conférée par le gouvernement malien ou la présence à l'étranger dans une formation de l'armée malienne. Lorsque le déclarant se trouve à l’étranger, la déclaration est faite devant les agents diplomatiques ou consulaires.  Selon Jourthum Ibn Nachir , le Prophète a dit : « Dieu le Très-Haut a prescrit des obligations, ne les négligez pas. Il a établi des limites, ne les outrepassez pas. Il a interdit certaines choses, ne les enfreignez pas. Il S'est tu sur certaines choses par miséricorde pour vous et non par oubli, ne cherchez donc pas à les connaitre. » (Daraqutni) Selon Mirdas al-Aslami, le Prophète a dit : « Les gens vertueux disparaîtront les uns après les autres et il ne subsistera que l'ivraie telle des déchets d'orge ou de dattes et Dieu ne leur accordera aucune considération. » [Bukhari] Selon 'Abdullah Ibn 'Amr Ibn al-'As , le Prophète  a dit : « L'Antéchrist apparaîtra dans ma communauté et il restera quarante ... (Je ne sais pas s'il s'agit de quarante jours, quarante mois ou quarante ans). Dieu enverra Jésus ('Isa), fils de Marie, qui le recherchera et le tuera. Puis les gens resteront sept années sans connaître d'animosité, pas même entre deux personnes. Ensuite, Dieu enverra un vent froid qui viendra du Sham. Il ne subsistera sur Terre aucun être ayant dans le coeur le poids d'un atome de bien sans qu'il soit saisi par ce vent. Même si l'un d'entre vous se réfugiait au coeur d'une montagne, le vent s'emparerait de lui. Il ne restera que les pires des hommes, rapides comme des oiseaux et agiles comme des félins. Ils ne reconnaîtront aucun bien et ne désapprouveront aucun mal. Satan leur apparaîtra et s'exclamera : « N'allez-vous donc pas m'obéir ? » Ils s'écrieront : « Et que nous ordonnes-tu ? » Il leur ordonnera d'adorer les statues. Leurs biens deviendront alors abondants et leur vie sera agréable. On soufflera ensuite dans le clairon. Quiconque l'entendra vacillera. Le premier à l'entendre sera un homme occupe à réparer l'abreuvoir de son chameau. Il tombera foudroyé ainsi que tous ceux qui seront autour de lui. Alors, Dieu enverra - ou fera descendre - une pluie semblable à de la rosée - qui rendra vie aux corps des gens. Puis on soufflera une deuxième fois et les voilà debout, les yeux grands ouverts. On leur dira alors : « Hommes, venez vers votre Seigneur! » et ~ Arrêtez-les car ils doivent être interrogés. ~ (Coran 37.24) Puis on dira : « Faites sortir ceux qui sont destinés au Feu! » On demandera : « Combien ? » - « Pour chaque millier, neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, répondra-t-on. » Ce sera un jour où les cheveux des jeunes enfants deviendront blancs. Ce jour-là, la vérité sera dévoilée. » [Muslim] Selon Abou Hourayra, le Prophète a dit : « Il y a un homme à qui Dieu ne parlera pas le jour de la Résurrection. Il ne le regardera pas, ne le purifiera pas et il aura un châtiment douloureux : Enfin, un homme qui n'a fait acte d'allégeance à un imam qu'en vue d'obtenir un bien de ce monde, si bien que si ce dernier le lui donne, il se montre fidèle mais s'il le lui refuse, il trahit son allégeance. » un homme dans le désert qui dispose d'un superflu d'eau mais qui refuse d'en donner à un voyageur. Un homme qui vend une marchandise à un autre après la salat de l'après-midi ('asr) et qui jure qu'il l'a achetée à tel prix alors qu'il n'en est rien. [Bukhari et Muslim] Selon Oum Shariq , le Prophète  a dit : « Les gens fuiront l'Antéchrist pour se réfugier dans les montagnes. » [Muslim] Selon Ibn 'Omar, le Prophète a dit : « Lorsque Dieu le Très-Haut fait subir un châtiment à un peuple, il touche tout le monde puis chacun sera ressuscité selon ses oeuvres. » [Bukhari et Muslim] Abou Hourayra  rapporte : « Nous étions invités à un repas en compagnie du Prophète . On avait apporté de la viande à l'Envoyé de Dieu. Il prit l'épaule, qui était son morceau préféré, en mangea une bouchée et dit : « Je serai le seigneur des hommes le jour du Jugement. Et savez-vous pourquoi ? Tous les hommes, les premiers comme les derniers, seront réunis à un même endroit, de sorte que celui qui voudra les observer pourra tous les voir et celui qui les appellera pourra se faire entendre d'eux tous. Le Soleil s'approchera d'eux, et ils seront dans une angoisse et un trouble insupportables. Ils diront alors : « Ne voyez-vous pas dans quelle situation nous sommes ? Voyez-vous quelqu'un qui pourrait intercéder pour nous auprès du Seigneur ? » Certains diront alors : « Votre père Adam ! » Ils iront trouver Adam et lui diront : « Adam, tu es le père du genre humain ; Dieu t'a crée de Sa Main, Il a insufflé en lui Son Esprit ; Il a ordonné aux anges de se prosterner devant toi et ils l'ont fait. Et Il t'a fait demeurer au Paradis. Intercède donc pour nous auprès du Seigneur! Ne vois-tu pas dans quel état nous sommes ? » Mais Adam répondra : « Aujourd'hui, le Seigneur éprouve une colère qu'Il n'a jamais connue auparavant et qu'Il ne connaîtra jamais plus à l'avenir. Il m'avait autrefois défendu de toucher à l'arbre et je Lui ai désobéi. J'ai assez à faire avec moi-même ! J'ai assez à faire avec moi-même ! J'ai assez à faire avec moi-même ! Adressez-vous à un autre que moi ! Allez trouver Noé ! » Ils iront trouver Noé et lui diront : « Noé, tu es le premier des envoyés de Dieu vers les hommes ; Dieu t'a qualifié de serviteur reconnaissant. Ne vois-tu pas dans quel état nous sommes ? Intercède en notre faveur auprès du Seigneur! » Noé répondra : « Le Seigneur, aujourd'hui, éprouve une colère qu'il n'a jamais connue auparavant et qu'Il ne connaîtra jamais plus à l'avenir. Je L'avais invoqué contre mon peuple. J'ai assez à faire avec moi-même ! J'ai assez à faire avec moi-même ! J'ai assez à faire avec moi-même ! Adressez-vous à un autre que moi ! Allez trouver Abraham ! » Ils iront trouver Abraham et lui diront : « Abraham, tu es prophète de Dieu et Son ami parmi les hommes. Intercède en notre faveur auprès du Seigneur ! Ne vois-tu pas dans quel état nous sommes ? » Mais il répondra : « Aujourd'hui, le Seigneur éprouve une colère qu'Il n'a jamais ressentie auparavant et qu'Il ne ressentira jamais plus à l'avenir. Et moi, j'ai menti par trois fois. J'ai assez à faire avec moi-même [trois fois] ! Adressez-vous à un autre que moi ! Allez trouver Moïse! » Ils iront trouver Moïse et lui diront : « Moïse, tu es un envoyé de Dieu, Dieu t'a favorisé en te faisant transmettre aux hommes Ses commandements et Ses paroles. Intercède en notre faveur auprès du Seigneur ! Ne vois-tu pas dans quel état nous sommes ? » Mais il répondra : « Aujourd'hui, le Seigneur éprouve une colère qu'Il n'a jamais connue auparavant et qu'Il ne connaîtra jamais plus à l'avenir. J'ai tué un homme sans en avoir reçu l'ordre. J'ai assez à faire avec moi-même [trois fois] ! Adressez-vous à un autre que moi ! Allez trouver Jésus ! » Ils iront trouver Jésus et lui diront : « Jésus, tu es l'envoyé de Dieu et Son Verbe qu'Il a déposé en Marie. Tu es l'esprit de Dieu, et tu parlais aux hommes dès le berceau. Intercède en notre faveur auprès du Seigneur! Ne vois-tu pas dans quel état nous sommes ? » Mais il répondra : « Le Seigneur est aujourd'hui dans une colère qu'Il n'a jamais connue auparavant et qu'Il ne connaîtra plus jamais à l'avenir. » Il n'évoquera pas de faute commise et ajoutera : « J'ai assez à faire avec moi-même [trois fois] ! Adressez-vous à un autre que moi ! Allez trouver Muhammad ! » Et ils iront trouver Muhammad. [Bukhari et Muslim] On trouve dans une autre version : « Ils iront trouver Muhammad et lui diront : "Muhammad, tu es l'Envoyé de Dieu et le sceau des prophètes. Dieu t'a pardonné tes fautes passées et à venir. Intercède en notre faveur auprès du Seigneur ! Ne vois-tu pas dans quel état nous sommes ?" Alors, j'irai me placer sous le Trône de Dieu et tomberai à genoux devant le Seigneur. Dieu m'inspirera des formules d'adoration et de glorification qu'Il n'aura inspirées à personne avant moi. Ensuite, j'entendrai dire : "Ô Muhammad, relève la tête! Demande et tu obtiendras ! Intercède et tu seras exaucé !" Alors je relèverai la tête et dirai : "Ma communauté, Ô Seigneur! Ma communauté, Ô Seigneur! Ma communauté, Ô Seigneur !" On me répondra : "Muhammad ! Fais entrer ceux de ta communauté qui n'ont pas de comptes à rendre par la porte de droite, une des portes du Paradis ; ils seront aussi les associés de ceux qui seront passes par les autres portes." Puis le Prophète  ajouta : « Je jure par Celui qui tient mon âme dans Sa Main, la distance qui sépare les deux vantaux des portes du Paradis est égale à celle qui sépare La Mecque de Hajar (Bahrein), ou celle qui sépare La Mecque de Busra. (Syrie) » [Bukhari et Muslim] Une disposition déclarée inconstitutionnelle ne peut être promulguée ou appliquée. Loi no 92-020 du 23 septembre 1992 portant code du Travail.  Décret n°96-178/P-RM du 13 juin 1996. Arrêté d'application du Code du travail.  Arrêté n°1566/MEFPT-SG du 7 octobre 1996. Est considéré comme travailleur, quels que soient son sexe et sa nationalité, toute personne qui s'est engagée à mettre son activité professionnelle, moyennant rémunération, Sous la direction et l'autorité d'une autre personne physique ou morale, publique ou privée, laïque ou religieuse, appelée employeur. Loi N°04 – 038 du 05 Août 2004 relative aux associations Le Contrat d'adhésion est la convention de mise en commun de connaissances, d'activités sans but de partager le bénéfice pour obtenir la Reconnaissance officielle et bénéficier des Avantages de la Capacité Judiciaire.  Loi du 13 Mai 2008  Décret n°08-276/P-RM fixant les formalités administratives de création d'entreprise, modifié en Conseil des Ministres le Mercredi 06 Mai 2009  Au sens du présent Code on entend par entreprise une organisation de forme juridique déterminée, propriété individuelle ou collective, employant des travailleurs sous l'autorité d'un organe investi du pouvoir de direction et ayant pour objet une activité commune d'ordre généralement économique, destiné à la production ou la vente de biens ou à la prestation de services déterminés.  Code des investissements Loi n°91 - 048 /AN - RM du 26 Février 1991 portant Code des investissements.  L'Assemblée nationale a délibéré et adopté en sa séance du 2 Février 1991. Décret n°95-163/P-RM du 12 avril 1995 fixant les formalités administratives de création d'Entreprise. Est considéré comme investissement, au sens du présent Code, le financement des immobilisations et du fonds de roulement initial dans le cadre d'un projet de développement. Accord d'Octobre 2014 Rémunération mensuelle CSP: 1- Ouvrier(e): 35 000fcfa XOF 2- Employé(e): 200 000fcfa XOF 3- Cadre: 1 000 000fcfa XOF L’impôt est calculé à partir du 1er janvier de l’année d’imposition selon le barème suivant : Tableau 1 :  Barème d’imposition annuel de l’ITS  Tranches de revenu (FCFA) Taux  De  0 à  175 000 0%  De 175 001 à 600 000 5%  De 600 001 à 1 200 000 13% De 1 200 001 à 1 800 000 20%  De 1 800 001 à 2 400 000 28%  De 2 400 001 à 3 500 000 34%  Plus de 3 500 000 40%  Smig : 40 000 FRANCS CFA XOF  La valeur locative est en principe la valeur réelle au 1er janvier de l’année d’imposition.  Le taux du droit proportionnel est de 10% de la valeur locative. Il ne peut être inférieur au quart (1/4) du droit fixe.  Taxe de logement  Taux: 1%  de la masse salariale calculée sur le montant brut des rémunérations, traitements, salaires, indemnités payés à l’ensemble de leur personnel par les employeurs du secteur privé et parapublic.  Impot sur le revenu foncier: 15% Temps plein : 8h00 Temps de sommeil pour adulte : 6h00  Travail de jour : 07h - 21h Travail de nuit : 21h00 - 05h Patrouille policière : à partir de 22h00  Repos obligatoire hebdomadaire : 24h00  Temps plein : 2028 h/an  Congé Annuel : 720 h/an  Congé Spécial : 240 h/an  Repos annuel : 1152 h/an  Avertissement à titre indicatif : Administration :  Repos hebdomadaire : Samedi et dimanche  Langue officielle : français  Calendrier grégorien  Jours fériés ou chômés :  1er Janvier  20 janvier  8 mars  26 mars 10 mai  22 septembre  11 novembre  25 décembre  Fête du tabaski et du ramadan  Anniversaire de la naissance et du baptême du prophète  À la date du 1er janvier 2016 Smig horaire : 230,77 fcfa  Smig journalier : 1 846,16 Fcfa XOF  Mois (21 jours 12 mns 50 s: 169 heures / 8 heures) : 40 000 Fcfa  Restauration journalière (base:2h+1/2 du smig journalier) : 576,925 Fcfa XOF  Mois (21 jours 12 mns 50 s: 169 heures / 8 heures) : 12 187,54 Fcfa / mois  Bulletin d'information sur les stocks et les prix pratiqués sur les marchés des produits de première nécessité à la date La ration journalière de vivres doit comprendre au moins les éléments suivants:  1. une ration de glucides composée de l'un des éléments ci-après (ou aliments d'origine végétale):  Riz:0kg500.  Maïs:1kg.  Mil:1kg.  Manioc:2kg.  Haricot:150g.  Farine de manioc:1kg250. Patates:2kg250.  Blé:1kg.  Igname:2kg850.  Fonio:1kg.  Sucre:50g.  2. une ration d'albuminoïdes de l'un des éléments ci-après (ou aliments d'origine animale):  Viande fraîche:250g.  Poisson frais:400g.  Poisson sec ou fumé:300g.  1 boîte de lait concentré sucré (250g) par semaine.  Oeufs frais 02 unités.  3. une ration de matière grasse composée de de l'un des éléments ci-après:  Huile d'arachide:50g.  Huile de palme:50g. Arachides décortiquées sèches:100g.  4. une ration de 20 grammes de sel et de 10 grammes de piments ou 20 grammes de condiments similaires.  Les éléments de la ration doivent être sains, de bonne qualité, adaptés aux habitudes alimentaires des travailleurs.  Les denrées de substitution ayant une valeur alimentaire équivalente peuvent être fournies aux travailleurs en cas de besoin. Articles D96-2-1 & D.96-2-2 relatifs aux locaux Article D.86-12 relatif au logement et à la nourriture,  à la spécification de la gratuité ou non des avantages en nature. Fourniture à titre onéreux: retenue=2h+1/2 du smig/journalier pour la nourriture, et 1/2h du smig/journalier pour le logement.  Valeur reprise en considération pour le calcul de l'allocation de congé, des indemnités de préavis et de licenciement. La valeur locative est en principe la valeur réelle au 1er janvier de l’année d’imposition.  Le taux du droit proportionnel est de 10% de la valeur locative. Il ne peut être inférieur au quart (1/4) du droit fixe.  Taxe de logement  Taux: 1%  de la masse salariale calculée sur le montant brut des rémunérations, traitements, salaires, indemnités payés à l’ensemble de leur personnel par les employeurs du secteur privé et parapublic.  Impot sur le revenu foncier: 15% Toute personne titulaire d’un diplôme peut faire authentifier un diplôme. L’authentification d’un diplôme permet de certifier la validité de celui-ci afin d’éviter les fraudes. La présence physique de la personne n'est pas obligatoire. La demande officielle manuscrite peut être faite par courrier. Elle doit être adressée au directeur national de l'enseignement supérieur et de la recherche. A FOURNIR :  L’original du diplôme à faire authentifier La demande manuscrite CENOU : Centre national des oeuvres universitaires Cité administrative Bloc 12 BP E5466 Bamako Tel : 00 223 20 73 94 18 http://enseignementsup.gouv.ml/ Charte du 24 octobre 1945 relative à la Coopération Économique et Sociale et au Règlement Pacifique de Différends  Article 55 chapitre IX, article 33 chapitre VI, article 102 de la charte.  Charte de l'onu signée à San Francisco le 26 Juin 1946 à la fin de la Conférence des Nations Unies pour l'Organisation internationale, et est entrée en vigueur le 24 octobre 1945 Commissions régionales= · Amérique, latine et Caraïbes (CEPALC), · Asie et Pacifique (CESAP), · Asie occidentale (CESEAO), · Europe (CEE), · Afrique (CEA) Le Saint Coran intégral  aurait 1433 ans au mois de ramadan 1443 aux termes des versets suivants :  Certes, la religion acceptée d´Allah, c´est l´Islam. 3:19. « … Aujourd’hui, J’ai parfait votre religion pour vous et J’ai accompli Mon bienfait sur vous.  Et J’ai choisi l’islam comme religion pour vous. » (Coran 5:3) à la date du 9/12/10 AH, durant le sermon du mont Arafat à la Mecque.   2-185 : le Coran a été descendu au cours du mois de Ramadan comme guide pour les gens, et preuves claires de la bonne direction et du discernement. 2-97 : C´est lui Gabriel qui, avec la permission d´Allah, a fait descendre sur ton coeur cette révélation qui déclare véridiques les messages antérieurs et qui sert aux croyants de guide et d´heureuse annonce". 3-7 : C´est Lui qui a fait descendre sur toi le Livre: il s´y trouve des versets sans équivoque, qui sont la base du Livre, et d´autres versets qui peuvent prêter à d´interprétations diverses. Les gens, donc, qui ont au coeur une inclinaison vers l´égarement, mettent l´accent sur les versets à équivoque, cherchant la dissension en essayant de leur trouver une interprétation, alors que nul n´en connaît l´interprétation, à part Allah. Mais, seuls les doués d´intelligence s´en rappellent.  2-26/27 : Par cela, nombreux sont ceux qu´Il égare et nombreux sont ceux qu´Il guide; mais Il n´égare par cela que les pervers, qui rompent le pacte qu´ils avaient fermement conclu avec Allah, coupent ce qu´Allah a ordonné d´unir, et sèment la corruption sur la terre. Ceux-là sont les vrais perdants.  2-79 : Malheur, donc, à ceux qui de leurs propres mains composent un livre puis le présentent comme venant d´Allah pour en tirer un vil profit! - Malheur à eux, donc, à cause de ce que leurs mains ont écrit, et malheur à eux à cause de ce qu´ils en profitent! 2-106 : Si Nous abrogeons un verset quelconque ou que Nous le fassions oublier, Nous en apportons un meilleur, ou un semblable. Ne sais-tu pas qu´Allah est Omnipotent? La religion est le bon conseil, la sincérité et la loyauté envers Dieu, le livre de Dieu, le prophète de Dieu, le Responsable, l'ensemble de la communauté.  Elle se répartit trois parties :  - La soumission à la volonté de Dieu L'Unique, L'Un, L'Eternel. (Il a les plus beaux noms et sa miséricorde embrasse toute chose) - La ferme conviction ou la connaissance, la croyance sans doute  - L'excellence.  La religion a cinq piliers :  - L'attestation de la foi ou profession/témoignage de foi  qui consiste à adorer un Dieu Créateur Unique  - L'accomplissement de la prière obligatoire journalière  - L'observation du jeûne obligatoire du mois de patience  - L'acquittement de l'aumône ou l'impôt légal soit 2,5% ou 1/40ème à prélever sur l'épargne annuelle pour quiconque en a les moyens  - Le rite du pèlerinage ou le voyage à la Maison de Dieu pour quiconque en a les moyens. La foi consiste à croire en Lui Dieu le Créateur, à ses Anges, à ses Livres, à ses Prophètes, au Jour Dernier, à la prédestination ou predetermination favorable ou défavorable touchant le bien et le mal.  La vertu consiste à adorer Dieu comme si tu le vois car si tu ne le voyais pas, Lui Il te voit.  À Arafat, toujours monté sur sa chamelle, il prononça un discours très important. Un homme à la voix forte, Rabî'a ibn Umayya ibn Khalaf, se tenait près de la chamelle du Prophète et répétait chaque phrase qu'il disait afin que toute l'assistance puisse entendre. Le discours prononcé par le Prophète ce jour-là, définissant la nature de la communauté musulmane, fut le point culminant de son pèlerinage. Comme toujours, le discours commença par la louange et la glorification de Dieu. Puis le Prophète  poursuivit : « O gens, écoutez mes paroles, car je ne sais pas si je vous rencontrerai encore en ce lieu après cette année. Ô gens, savez-vous quels sont ce mois, ce jour et cette cité ? » Les gens répondirent : « Nous sommes un jour sacré, dans un mois sacré, dans une cité sacrée. » Il poursuivit : « Sachez donc que votre sang, vos biens et votre honneur sont sacrés pour vous, jusqu'à ce que vous rencontriez votre Seigneur, comme sont sacrés ce jour, ce mois et cette cité où vous êtes. Vous rencontrerez assurément votre Seigneur et Il vous interrogera assurément sur vos actions. Ai-je transmis mon message ? » Ils répondirent : « Oui. » Il poursuivit : Seigneur, sois témoin. Celui à qui un dépôt a été confié doit le rendre à son propriétaire. Toutes les transactions usuraires conclues au temps de l'ignorance sont abrogées. Vous avez droit à votre capital : vous ne faites pas subir et vous ne subissez pas d'injustice. Dieu a décrété qu'il n'y aura plus d'usure. Les premières transactions usuraires que j'abroge sont celles de mon oncle al-'Abbâs ibn Abd al-Muttalib. Toutes les vengeances du sang sont abolies. La première vengeance du sang que j'abolis est celle de Âmir ibn Rabî'a ibn al-Hârith. Ai-je transmis mon message ? Les gens dirent : « Oui, certes. » Il poursuivit : Seigneur, sois témoin. O gens, le décalage des mois sacrés est un excès de mécréance, par lequel les négateurs sont égarés. Ils déclarent le décalage permis une année et interdit une autre année afin de se conformer en apparence au nombre de mois que Dieu a déclarés sacrés et de rendre licite ce que Dieu a interdit. Le temps est désormais rétabli dans la forme qu'il avait lorsque Dieu a créé les Cieux et la Terre. Le nombre des mois est pour Dieu de douze, dont quatre sont sacrés, trois mois consécutifs et un mois seul : dhûl-qïda, dhûl-hijja, muharram et rajab, qui tombe entre jumâda et sha'bân. Telle est la loi éternelle de Dieu. Ne commettez donc pas de péché contre vous-mêmes en ce qui concerne ces mois. Quand je ne serai plus là, ne revenez pas à la mécréance en vous entretuant. Ai-je transmis mon message ? Les gens répondirent : « Oui, certes. » Le Prophète  continua son discours : Seigneur, sois témoin. Ô gens, vous avez des devoirs envers vos femmes et elles ont des devoirs envers vous. Il est de leur devoir de ne faire entrer personne chez vous contre votre gré : si elles le font, Dieu vous a permis de déserter leur lit et de les frapper légèrement. Si elles cessent, elles ont droit à être nourries et vêtues selon l'usage. Vos femmes sont à votre charge, elles dépendent de vous. Vous les avez prises en vous engageant devant Dieu, et vous avez rendu licites vos relations avec elles par la parole de Dieu. Craignez donc Dieu dans votre attitude envers les femmes et traitez-les bien. Ai-je transmis mon message ? Ils répondirent : « Oui, certes. » Le Prophète  poursuivit : Seigneur, sois témoin. Ô gens, les croyants sont frères. Vous n'avez droit à rien de ce qui appartient à votre frère à moins qu'il ne le donne de son plein gré. O gens, votre Seigneur est un et votre père est un. Vous êtes tous les enfants d'Adam et Adam a été créé de poussière. Le plus noble d'entre vous est le plus pieux. Aucun Arabe n'est supérieur à un autre Arabe, sauf par la piété. Ai-je transmis mon message ? Ils répondirent : « Oui, certes. » Il poursuivit : Seigneur, sois témoin. Ô gens, Satan a renoncé à tout espoir d'être adoré ici, sur votre terre. Il se satisfait cependant d'être obéi en ce que vous considérez comme des futilités. Préservez-vous de lui, de crainte qu'il ne corrompe votre foi. Je vous ai laissé ce qui vous empêchera de vous égarer si vous le suivez : quelque chose de clair et simple, le Livre de Dieu et la Sunna de Son Prophète. On vous interrogera à mon sujet. Que direz-vous ? Ils répondirent : « Nous témoignons que tu as transmis ton message intégralement et que tu t'es acquitté de ta mission en toute sincérité. Le Prophète leva le doigt vers le ciel puis le baissa pour montrer les gens rassemblés, tout en disant : « Seigneur, sois témoin. Seigneur, sois témoin. » Le Prophète dit ensuite : « Que ceux qui sont présents transmettent ce que j'ai dit aux absents. Il se peut que ceux qui l'apprendront de cette manière le comprennent mieux que ceux qui l'ont écouté. » Ainsi le Prophète conclut-il ce discours essentiel. Jésus dit à ses disciples : « De même que les rois vous ont laissé la sagesse, laissez leurs le monde. »  Jésus dit : « La vie terrestre se compose de trois jours : un hier sur lequel tu n’as aucun contrôle, un demain dont tu ne sais pas si tu l’atteindras, et un  aujourd’hui dont tu devrais faire le meilleur usage. » Jésus rencontra Satan qui conduisait cinq ânes portant des charges. Jésus lui demanda ce qu’étaient ces charges, et Satan répondit : « Une marchandise pour laquelle je cherche des acheteurs. – Quelle est cette marchandise, demanda Jésus. – La première est l’oppression. – Qui l’achète ? – Les gouvernants. Et la deuxième est l’orgueil. – Qui l’achète ? – Les notables de province. Et la troisième est l’envie. – Qui l’achète ? – Les savants religieux. Et la quatrième est la malhonnêteté. – Qui l’achète ? – Les agents des marchands. Et la cinquième est la fourberie (Qui dissimule ses sentiments ou ses intentions dans un but malveillant). – Qui l’achète ? – Les femmes. » Jean fils de Zacharie rencontra Jésus et dit :  « Dis moi ce qui rapproche quelqu’un de la faveur de Dieu et qui éloigne quelqu’un du courroux de Dieu ? »  Jésus dit : «  C’est d’éviter de ressentir la colère »  Jean demanda : « Qu’est ce qui fait naître la colère et qu’est ce qui la fait réapparaître ? »  Jésus répondit : « L’orgueil, le fanatisme, l’arrogance et la magnificence. »  Jean dit : « Permets moi une autre question ! – Demande ce que tu veux », dit Jésus.  « L’adultère, qu’est ce qui la crée et qu’est ce qui le fait revenir ? – Un coup d’œil, dit Jésus, qui implante dans le cœur quelque chose qui le fait virer excessivement vers l’amusement et la complaisance vis à vis de soi-même, augmentant ainsi l’insouciance et le péché. Ne porte pas ton regard sur ce qui ne t’appartient pas, car ce que tu n’as vu ne te rendra pas plus sage et ce que tu n’entends pas ne te troublera pas. » « Vous ne commettrez pas l’adultère aussi longtemps que vous détournerez vos yeux. » « Gardez-vous de jeter un regard aux femmes de le faire et de le refaire, car cela sème le désir dans le cœur et suffit pour séduire celui qui le fait. » Jésus a dit : « Celui qui acquiert la connaissance mais n’agit pas conformément à elle est comme une femme qui commet l’adultère en secret et devient enceinte, et sa honte est connue de tous. Ainsi, celui qui n’agit pas conformément à ce qu’il sait sera aussi couvert de honte devant tous les hommes au Jour du Jugement » Jésus a dit « Placez vos trésors au paradis, car le cœur de l’homme est là ou est son trésor »  Jésus a dit : «  Il ne sert à rien d’arriver à savoir ce que vous ne savez pas, aussi longtemps que vous n’agirez pas conformément à ce que vous savez déjà. Trop de savoir ne fait qu’augmenter l’orgueil si vous n’agissez pas conformément à ce savoir. »   Jésus dit : « Mon Dieu, quel est le plus honorable des hommes ? » Dieu répondit : « Celui qui, lorsqu’il est seul, sait que Je suis avec lui, et respecte tellement Ma majesté qu’il ne voudrait pas que Je témoigne de ses péchés. » Les disciples demandèrent à Jésus : « Esprit de Dieu, existe-t-il actuellement quelqu’un sur terre qui soit comme toi ? » Jésus répondit : « Oui, celui dont le discours est un rappel (de Dieu), dont le silence est une contemplation (de Dieu), et dont chaque regard tire une leçon ; un tel homme est comme moi. » Dits et Récits de Jésus dans la littérature islamique arabe.  Ibn 'Umar a  dit : L'Envoyé d'Allah vient nous trouver et nous dit :  " Ô assemblée des exilés de la Mecque -Muhâjirîn- !  Je vous mets en garde contre cinq choses et je ne souhaite pas vous viviez l'époque où elles seront commises. Jamais les turpitudes ne se sont répandues dans un peuple au point de les commette publiquement sans qu'ils ne contractent des épidémies et des maladies qui n'existaient pas chez leurs prédécesseurs.  Jamais ils ne fraudent sur les poids et les mesures sans qu'ils ne soient victimes de disette, de la pénurie des vivres et de la tyrannie du sultan.  Jamais ils ne s'abstiennent de s'acquitter de la zakât sans qu'ils ne soient privés de pluie et ce n'est que grâce à ces bêtes innocentes qu'ils reçoivent de la pluie.  Jamais ils ne rompent les pactes qu'ils ont conclus au nom d'Allah et au nom de  Son Envoyé sans qu'Allah n'envoie contre eux un ennemi qui n'est pas des leurs et qui s'approprie une part de ce qu'ils possèdent.  Jamais leurs gouverneurs ne jugent pas conformément au Livre d'Allah et n'en puisent pas les bons enseignements, sans qu'Allah ne suscite entre eux une hostilité venimeuse"  Rapporté par Ibn Mâja et par d'autres. Le shaykh Al-Albânî qualifie son autorité d'assez bonne.  Al-Mundhiri a mentionné dans son livre at-targhîb. Abû Hurayra rapporte ces propos de l'Envoyé d'Allah :  "Celui qui porte les armes contre nous n'est pas des nôtres et celui qui nous trompe n'est pas des nôtres".  Rapporté par Muslim. An-Nawwas b. Sam'ân rapporte ces propos de l'Envoyé d'Allah :  " La piété consiste en la haute moralité, le mal est ce qui met ton âme dans l'embarras et ce qui te répugne que les gens découvrent en toi".  An-Nu'mân b. Bashir tient les propos suivants de la bouche de l'Envoyé d'Allah :  Les choses licites sont bien évidentes et les choses illicites sont illicites sont bien évidentes.  Entre les deux, il y a des choses équivoques que beaucoup de gens ignorent.  Ainsi quiconque se met à l'abri des choses équivoques, préserve sa religion et son honneur.  Et quiconque se laisse tomber dans les choses équivoques tombe dans les choses illicites, comme le berger qui fait paître son troupeau autour d'un enclos réservé, qui risque à tout moment de l'eml'empiéter. Or chaque souverain a un domaine réservé : celui d'Allah est l'ensemble de Ses interdits.  N'y a-t-il pas dans le corps humain un morceau de chair qui, s'il est bon, tout le corps le sera et s'il est corrompu, tout le corps le sera?  N'est-ce pas le coeur?" L'Envoyé d'Allah a fait une recommandation sur demande d'une femme :  Il lui dit :  " Eloigne-toi des péchés car c'est la meilleure émigration -hijra- qu'on puisse faire. Accomplis assidûment les prescriptions dont l'obligation est stricte car c'est le meilleur djihad qu'on puisse mener.  Et invoque sans cesse le nom d'Allah car tu ne peux pas te présenter devant Allah avec une oeuvre plus aimable à Lui que l'invocation abondante de Son nom". Abû Ad-Darda rapporte que l'Envoyé d'Allah a dit [à ses Compagnons] :  " Ne vous enseignerais-je pas la meilleure des oeuvres que vous pouvez accomplir et la plus pure d'entre elles au regard de votre Souverain, celle qui constitue le plus haut degré que vous pouvez atteindre et qui sera pour vous préférable que le don d'or et d'argent, celle qui vaudra mieux pour vous que d'affronter vos ennemis et les frapper à la nuque ou de recevoir d'eux des coups sur la nuque?  - Le dhikr d'Allah, conclut le Prophète"  Mu'âdh a dit :  "Il n'y a pas une oeuvre qui sauve du châtiment divin mieux que l'invocation du nom d'Allah". Le temps se contractera.  "L'Heure n'aura pas lieu tant que le temps ne se sera pas contracté, au point que l'année passera comme un mois, le mois comme une semaine, la semaine comme un jour, le jour comme une heure; et l'heure s'écoulera aussi vite qu'un tison enflammé." - Les saisons seront trompeuses.  "Viendront pour les gens des saisons trompeuses..." allusion à l'augmentation des pluies avec la diminution des récoltes, aux anomalies climatiques qui se multiplieront. - Le commerce se généralisera, mais les marchés connaîtront dans leur ensemble la récession.  "Avant la venue de l'Heure, il y aura (..) l'extension du commerce (possible allusion au phénomène de mondialisation commercial)..."  "Quand le commandement sera confié à ceux qui n'en sont pas dignes..." - Les gens n'occuperont plus la place qui leur revient et des changements importants auront lieu dans le monde. - On considèrera les choses interdites comme licites, "les mauvaises personnes seront honorées, les bonnes rabaissées, les actes et pratiques se feront rares tandis que l'on parlera beaucoup..."  - - Les morts subites et les assassinats augmenteront considérablement.  "L'Heure n'aura pas lieu tant que n'augmentera pas le "Hardj." Quand on demanda au Prophète Mouhammad (sws) le sens du "Hardj", il expliqua "Le meurtre, le meurtre..." (Mouslim)  "Par Celui qui tient ma vie entre Ses Mains, ce monde ne disparaîtra pas avant que ne vienne pas une époque pour les gens où l'assassin ne saura pas pourquoi il a tué et la victime ne connaîtra pas non plus pourquoi elle a été tuée. " - Les forces de police et de sécurité seront nombreuses. "Quand les forces de police se seront multipliées..." ... on accusera l'honnête de trahison et on fera confiance aux traîtres."  "Quand les liens de sang seront rompus..."  "... (quand) l'homme obéira à sa femme et se montrera irrespectueux à l'égard de sa mère, quand il favorisera son ami et éloignera son père..."  "Parmi les Signes de l'Heure: l'apparition de la grossièreté et de l'indécence..." - L'impudeur et le vice se répandront, avec notamment la généralisation. "Quand tu verras la servante engendrer sa maîtresse (possible allusion à la désobéissance des enfants envers leurs parents), et les va-nu-pieds, les gueux, les miséreux et les bergers rivaliser dans la construction de maisons de plus en plus hautes." "... les femmes seront dévêtues tout en étant habillées..." Le Prophète Mouhammad (swsam) disait à ce sujet: "La Fin du Monde n'aura pas lieu tant que les gens ne s'accoupleront pas en public dans la rue comme le font les ânes."  "Quand le croyant au sein de sa tribu sera plus méprisé qu'une brebis chétive." - Il sera de plus en plus difficile de pratiquer sa religion.  Le Prophète Mouhammad (sws) dit en ce sens que, viendra un temps où la condition de celui qui voudra rester ferme sur sa religion sera comparable à celle d'un homme qui tient une braise dans la paume de sa main.   "L'Heure ne viendra pas avant que la terre des arabes ne soit couverte de  ruisseaux..."  Quand les déserts seront construits et les villes détruites..." "Quand vos savants apprendront en vue de gagner Dinârs et Dihrams..." - Les savants seront corrompus.  " A la Fin des Temps, il y aura des dévots ignorants et des connaisseurs pervers."  Le Prophète dit alors : « Ce n'est pas l'Antéchrist que je crains le plus pour vous. S'il sort alors que je suis encore parmi vous, je serai la pour le confondre. Et s'il apparait alors que je ne suis plus parmi vous, chacun sera en mesure de le confondre, et Dieu me remplacera auprès de tous les musulmans.  Celui d'entre vous qui le rencontrera devra réciter pour s'en préserver les premiers versets de la sourate Al-Kahf (Coran 18) Dieu enverra alors le Messie.  Les Signes, qui sont plus ou moins connus, constitueront un message clair à l'attention de l'Humanité annonçant le Début de la Fin.    - Grandes batailles entre les musulmans et leurs ennemis.  - Apparition de Al Mahdi.  - Mort de Daddjâl.  - Apparition d'une fumée particulière qui feront souffrir énormément  Dâbbah minal Ardh" (la Bête de la Terre) , parlera aux  hommes.  - Fin du Monde sur les plus vils des hommes. On soufflera ensuite dans le clairon. Quiconque l'entendra vacillera. Le premier à l'entendre sera un homme occupe à réparer l'abreuvoir de son chameau. Il tombera foudroyé ainsi que tous ceux qui seront autour de lui. Alors, Dieu enverra - ou fera descendre - une pluie semblable à de la rosée - qui rendra vie aux corps des gens. Puis on soufflera une deuxième fois et les voilà debout, les yeux grands ouverts. On leur dira alors : « Hommes, venez vers votre Seigneur! » et ~ Arrêtez-les car ils doivent être interrogés. ~ (Coran 37.24)  Puis on dira : « Faites sortir ceux qui sont destinés au Feu! »  On demandera : « Combien ? » - « Pour chaque millier, neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, répondra-t-on. »  Ce sera un jour où les cheveux des jeunes enfants deviendront blancs. Ce jour-là, la vérité sera dévoilée. Allah a dit dans la sourate Taha n°20 verset 14: « Certes Je suis Allah, il n'y a pas d'autre divinité méritant d'être adorée que Moi, adore Moi et accomplis la prière pour te souvenir de Moi ». Allah a dit dans la sourate Al Ma'oun n°107 versets 4 et 5: « Ainsi malheur à ceux qui prient et qui sont négligents vis-à-vis le leurs prières ». Allah a dit dans la sourate Maryam n°19 verset 59: « Puis leur succédèrent des générations qui délaissèrent la prière et suivirent leurs passions, ils rencontreront bientôt l'enfer ». Allah a dit dans la sourate Al Moudathir n°74 versets 42 et 43: « Ils vont dire: Qu'est-ce qui vous a acheminés à Saqar ? Ils diront : Nous n'étions pas de ceux qui faisaient la prière ». D'après Jabir (qu'Allah l'agrée), le Prophète (que la prière d'Allah et Son salut soient sur lui) a dit: « Certes entre un homme et l'association et la mécréance il y a l'abandon de la prière ». (Rapporté par Mouslim dans son Sahih n°82) D'après 'Abdallah Ibn Qart (qu'Allah l'agrée), le Prophète (que la prière d'Allah et Son salut soient sur lui) a dit: « La première chose sur laquelle le serviteur est jugé le jour de la résurrection est la prière, si elle est bonne les autres actes seront bons et si elle n'est pas bonne les autres actes ne seront pas bons ». (Rapporté par Tabarani et authentifié par Cheikh Albani dans Sahih Targhib n°376) D'après Abou Houreira (qu'Allah l'agrée), le Prophète (que la prière d'Allah et Son salut soient sur lui) a dit:  « Le fils de Adam n'a pas pratiqué une chose qui est meilleure que la prière, que de réconcilier entre les gens et que le bon comportement ». (Rapporté par Al Bayhaqi et authentifié par Cheikh Albani dans Sahih Al Jami n°5645) 

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